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FAQ Bateaux
Découvrez les réponses à vos questions concernant l'assurance bateau.
Je possède un voilier de 5 mètres qui est immatriculé en Espagne et dont le lieu de mouillage se trouve aux Baléares, est-ce que je peux l’assurer à la GMF ?
Non, nous ne pouvons pas assurer un tel voilier, dans la mesure où son immatriculation n’est pas française et son lieu de mouillage n’est pas situé en France.
Dans un tel cas, il est préférable de vous renseigner auprès d’un assureur basé en Espagne.
Il m’arrive de donner en location pendant quelques jours mon bateau à moteur. Pendant cette période, est-il toujours assuré ?
Oui, nous pouvons assurer le bateau donné en location saisonnière, (durant le week-end par exemple ou le temps des vacances), à condition que la location ne se fasse pas par l’intermédiaire d’un professionnel mais uniquement entre particuliers, et que les périodes de location ne dépassent pas 8 semaines par an au total. La location saisonnière doit être déclarée au contrat.
Avec mon voilier, je participe régulièrement à des régates, est-ce que je suis assuré pendant une régate ?
Oui, nous continuons à assurer votre voilier, lorsque vous participez à des régates. Il suffit d’en faire la déclaration au contrat, afin d’en tenir compte dans la cotisation.
A défaut de déclaration, il vous sera appliqué une franchise spécifique en cas de sinistre survenu à l’occasion d’une régate.Assurez-vous en cas de conduite accompagnée ?
Dès lors que les conditions exigées par la règlementation sont respectées, toutes les garanties de notre contrat Naviloisirs sont acquises pendant la conduite accompagnée et l’assuré accompagnateur n’a pas à nous faire de déclaration préalable.
Les conditions exigées par la règlementation sont les suivantes :
La personne accompagnée doit être âgée de 16 ans minimum et être accompagnée d’une personne titulaire d’un permis depuis au moins 3 ans.
Le bateau doit naviguer dans les limites autorisées par le permis de conduire de l’accompagnateur, et un signe distinctif doit être apposé sur le navire.
La conduite accompagnée doit être déclarée auprès des Affaires maritimes par l’accompagnateur et est valable 1 an.Je ne navigue qu’aux beaux jours et le reste de l’année, mon bateau est remisé. Que proposez-vous ?
Si votre bateau à voile ou à moteur est retiré de l’eau pendant au minimum 6 mois consécutifs dans l’année d’assurance, soit remisé dans un local couvert fermant à clé, soit sur terre-plein, vous bénéficierez d’une réduction tarifaire.
Je prête mon bateau à un ami pendant 1 semaine. Est-il couvert par mon assurance bateau ?
Dans la mesure où le prêt est occasionnel et gratuit, l’emprunteur est couvert sur votre contrat Naviloisirs pour sa responsabilité civile, c’est à-dire pour les dommages occasionnés aux tiers pendant la durée d’utilisation du bateau. En cas de sinistre, une franchise spécifique est seulement appliquée.
Pour bénéficier de cette assurance, l’emprunteur doit :
- utiliser le bateau à titre d'agrément exclusivement, et dans la zone de navigation déclarée au contrat,
- être titulaire des titres de conduite exigés par la réglementation.
Il m’arrive d’inviter des amis sur mon bateau. Sont-ils couverts en cas de problème ?
Les personnes embarquées à titre gratuit sur le bateau sont couverts par notre contrat :
- si elles participent aux manœuvres du bateau et occasionnent des dommages aux tiers, leur responsabilité civile en tant que coéquipier bénévole est prise en charge
- les passagers ou coéquipiers bénévoles sont couverts pour leurs accidents corporels, dès lors que cette garantie a été souscrite au contrat.
Est-ce une assurance obligatoire ?
Non, pas en France. Mais certains pays, comme l’Italie ou la Suisse, exigent la souscription d’une assurance Responsabilité Civile, pour naviguer dans leurs eaux territoriales.
Une attestation d’assurance Responsabilité Civile est également exigée par les capitaineries de port ou les autorités fluviales avant d’attribuer un emplacement pour le bateau.