La clause bénéficiaire est un élément essentiel du contrat d’assurance vie et d'assurance décès. C'est par son biais que l’adhérent, celui qui conclut le contrat, choisit les personnes qui percevront le capital en cas de décès de l'assuré.
Désigner un ou plusieurs bénéficiaire(s) dans votre clause bénéficiaire vous permet de transmettre un capital exonéré de droits de succession dans la plupart des cas. En l'absence de bénéficiaires désignés, les capitaux décès font partie de la succession et sont soumis aux droits de succession correspondant.
C’est pourquoi, il est important de rédiger avec soin votre clause bénéficiaire au moment de l'adhésion à votre contrat. De même, il est très important de tenir à jour votre clause bénéficiaire en fonction de l’évolution de votre situation familiale notamment.
Il existe en effet différents types de clauses bénéficiaires :
Une clause dite "standard" est une clause rédigée, qui vous permet de désigner vos bénéficiaires, de façon non nominative, par leur qualité.
Par exemple : "À mon conjoint, à défaut par parts égales à mes enfants, nés ou à naître, vivants ou représentés, à défaut mes héritiers". Dans cette clause, le conjoint sera la personne avec laquelle vous serez marié(e) au moment de votre décès. En cas de séparation ou de divorce, il est donc essentiel de mettre à jour votre clause. Il faut également savoir que le concubin ou le partenaire de Pacs qui partage votre vie, n'est pas assimilable à un conjoint. Dans ce cas, il vous faudra opter pour une autre.
Le choix d'une clause "standard" présente l'avantage de prendre en compte un certain nombre d'évènements de la vie familiale sans avoir à la modifier à chaque fois. Elle est donc adaptée aux adhérents qui souhaitent avantager leurs proches dans l'ordre qu'elle prévoit.
Vous pouvez désigner nominativement vos bénéficiaires, en rédigeant vous-même votre clause bénéficiaire. Vous devrez être précis sur l'identité de vos bénéficiaires (nom, nom de jeune fille, prénoms, date et lieu de naissance ...). Précisez également leur adresse pour permettre à la société d'assurance de les contacter aisément le moment venu.
S’il y a plusieurs bénéficiaires, vous devrez préciser leur rang de priorité. Si plusieurs bénéficiaires sont au même rang, le capital sera réparti à parts égales entre eux. Vous pouvez également prévoir une répartition différente, par parts ou pourcentage.
Veillez à toujours désigner un ou plusieurs bénéficiaires subsidiaires. Ainsi, en cas de décès du ou des bénéficiaire(s) que vous avez désigné(s) en premier rang, le capital pourra être versé au(x) bénéficiaire(s) désigné(s) "à défaut".
Insérez systématiquement la formule "à défaut mes héritiers" à la fin de votre clause pour éviter les conséquences d'une absence de bénéficiaire.
En ce qui concerne la désignation "à mes héritiers", la répartition entre eux se fait selon leurs parts successorales.
Dans tous les cas, n’hésitez pas à demander l’aide de votre Conseiller Financier qui vous accompagnera dans votre démarche.
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Les bénéficiaires d’un contrat d’assurance vie ou de prévoyance décès sont les personnes désignées dans la clause bénéficiaire par le souscripteur/adhérent pour recevoir des capitaux au décès de l’assuré.
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