Si la prise de stupéfiants est confirmée par un test lors d’un contrôle routier, six points vous seront retirés de votre permis de conduire. Vous risquez également une amende et une peine de prison, ainsi que des peines complémentaires telles que la suspension ou l’annulation de votre permis.
Contrairement à l’alcool, la drogue fait l’objet d’une tolérance zéro. Il n’y a pas un taux de THC plafond autorisé, par exemple. En cas de test, il ne faudra avoir aucune trace dans le sang.
Les amendes et peines de prison liées aux stupéfiants
Comme le rappelle le site officiel de la Sécurité routière « Le fait de conduire après avoir fait usage de stupéfiants est très lourdement sanctionné par le Code de la route ».
Si vous apparaissez positif aux stupéfiants lors d’un contrôle par les forces de l’ordre, vous risquez jusqu’à deux ans de prison, 4 500 euros d’amende et la potentielle immobilisation de votre véhicule.
Les sanctions peuvent augmenter dans plusieurs cas :
• Si vous êtes également sous l’emprise de l’alcool, l’amende passe à 9 000 euros et la peine de prison à trois ans ;
• Si vous êtes responsable d’un accident corporel, vous risquez alors 100 000 euros d’amende et sept ans de prison ;
• SI vous êtes responsable d’un accident mortel, c’est alors 150 000 euros d’amende et dix ans de prison.
D’autres sanctions peuvent aussi s’ajouter à ces peines : travail d’intérêt général, peine de jour-amende, interdiction de conduire pour une durée allant jusqu’à cinq ans, suspension ou annulation de votre permis.
La suspension de permis liée aux stupéfiants
Si votre test de dépistage est positif, la suspension de votre permis peut alors durer jusqu’à trois ans, sans aménagement possible en dehors de l’activité professionnelle. Les forces de l’ordre peuvent également décider d’annuler votre permis et vous vous verrez interdit d’en demander un nouveau pendant une durée de trois ans maximum.
Pour résumer, vous encourez entre deux et dix ans de prison pour une conduite sous l’emprise de stupéfiants. La peine dépend des circonstances de votre arrestation et/ou de l’accident commis. À cela s’ajoutent les amendes et la perte de points sur votre permis. Si vous êtes en permis probatoire, vous perdrez donc tous vos points.
En cas de récidive, le permis de conduire est automatiquement annulé, avec impossibilité de repasser l’examen pendant trois ans.