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Responsabilités de l’enseignant lors d’une sortie scolaire

Delphine Loez - 25/07/2016

Si l’école est lieu privilégié d’acquisition des savoirs, il est parfois bon d’en sortir, afin de vivre d’autres expériences éducatives, aller humer les mousses et les champignons, apprendre à nager, visiter une exposition, partir en classe de neige… Ces moments riches et inoubliables favorisent l’apprentissage et luttent contre les inégalités sociales. Ils comportent aussi leur lot de responsabilités, en voici quelques unes.

Les sorties scolaires régulières

Elles ont lieu pendant le temps de classe et sont gratuites. Pour ce type de sortie, il faut demander l’autorisation au directeur de l’établissement, informer les familles, respecter le nombre légal d’accompagnateurs. Certaines disciplines (natation, ski, tir à l’arc…) nécessitent un taux d’encadrement renforcé.

Les sorties scolaires facultatives sans nuitées à l’extérieur

La sortie doit être autorisée par la famille et le directeur d’établissement, et les élèves doivent être assurés. En ce qui concerne le transport, si le déplacement se fait en car, il faut vérifier qu’il y a suffisamment de places pour les enfants et les accompagnateurs. Il faut pointer les enfants à chaque entrée dans le véhicule, la liste d’élèves doit comporter numéro de la personne à contacter. Et vérifier les ceintures de sécurité. 

Les sorties scolaires facultatives avec nuitées à l’extérieur

Il faut organiser une réunion d’information avec les familles et qu’elles permettent à leur enfant de participer. C’est l’inspecteur d’académie qui autorise ou non la sortie, en vérifie la bonne inscription dans le projet d’école. La demande doit lui être faite plusieurs semaines à l’avance. Plus encore que pour les autres sorties, le projet sera détaillé et travaillé en classe en amont.

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En cas de pépin

Si, malgré toutes vos précautions, un problème survient, il faut prévenir les secours, le directeur de l’école et le contact de référence de l’enfant.

En ce qui concerne la  responsabilité civile, c’est à dire la réparation, s'il  y a faute et que cette faute a engendré un dommage, l’Etat se substitue à l’enseignant.

La responsabilité pénale de l’enseignant, elle, peut être engagée si et seulement si l’enseignant n’a pas accompli les « diligences normales » qui découlent de sa fonction, de ses compétences, du pouvoir et des moyens dont il dispose (Article 121-3 du code pénal). 

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